Éditeur et directeur de la publication
Le site napoleonseries.com est édité sous le nom commercial Napoleon Series Éditions, publication éditoriale indépendante exploitée en nom propre en France. Directeur de la publication : Jérôme Bichon. Les coordonnées d’immatriculation et l’adresse professionnelle du vendeur sont communiquées au consommateur avec l’offre ferme de paiement et figurent sur les factures.
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Hébergement et diffusion
Hébergeur : OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, siège social 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Le site utilise un réseau de diffusion et de protection contre les attaques informatiques.
Propriété intellectuelle
La structure du site, la marque, le logo, les textes, dossiers, outils, illustrations, compositions graphiques et bases éditoriales sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation, extraction substantielle, diffusion ou exploitation commerciale est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques, titres d’œuvres et visuels appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés dans les limites autorisées par la loi ou par licence.
Responsabilité et liens externes
Les informations sont fournies à la date indiquée sur chaque publication. Les disponibilités de programmes, prix, adresses de services, versions logicielles et caractéristiques d’appareils peuvent évoluer. L’éditeur ne garantit ni la permanence d’un service tiers ni l’exactitude d’une information modifiée après publication. Les liens externes n’emportent aucune approbation de leur contenu.
L’utilisateur demeure responsable de la légalité des services qu’il consulte, de la compatibilité de son équipement et de la sauvegarde de ses données avant toute manipulation technique.
Signalement et droit de réponse
Toute demande de correction, notification de contenu illicite ou exercice d’un droit de réponse doit indiquer l’URL concernée, le passage précis, le fondement de la demande et les coordonnées du demandeur. Elle est adressée par le formulaire de contact.
Médiation de la consommation
Après réclamation écrite préalable restée sans solution pendant deux mois, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur CM2C, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris, France, via cm2c.net. Le consommateur conserve la faculté de saisir les juridictions compétentes.
